Règlement d’établissement

Préambule

Les étudiants, les professeurs et la direction du Lycée-Collège des Creusets vivent et travaillent dans un lieu de formation privilégiée fondée sur le respect mutuel, la confiance réciproque et la responsabilité partagée.

Chacun par son engagement personnel est ainsi invité en tout temps à créer un climat favorisant le travail, l’harmonie et le plein épanouissement dans notre établissement.

Pour répondre aux exigences d’une communauté harmonieuse, il est donc nécessaire que certaines règles soient fixées et que les droits et les devoirs de chacun soient clairement précisés.

Ce règlement fait appel à un engagement personnel et exige de chacun un effort de discipline librement consenti. Cette condition est essentielle pour que chacun puisse profiter pleinement dans notre collège d’une formation complète de la personne, faite de savoir, de culture et de valeurs d’inspiration chrétienne, dans le respect de la pensée et la garantie des libertés fondamentales.

En cas de situations exceptionnelles, le Service de l’Enseignement, l’Etat du Valais ou la Confédération peuvent décider de mesures, de plans de protection ou autres directives qui devront être appliquées.

Tous les droits, devoirs, fonctions et tâches prévus par le présent règlement concernent les personnes des deux sexes.

Section 1 : Organisation du collège

Article premier     Le recteur

¹ Le recteur a la responsabilité et la direction générale de tout l’établissement.

² A ce titre, il exerce son autorité sur les professeurs, les étudiants et l’ensemble du personnel.

Art. 2     Le prorecteur

¹ Il est le principal collaborateur du recteur et son remplaçant officiel.

² Il exerce le contrôle général des absences des étudiants et accorde ou refuse les demandes de congés.

³ Sous l’autorité du recteur et avec l’aide de tous les professeurs, il assure la discipline générale, soit à l’intérieur, soit à l’extérieur du collège.

⁴ En collaboration avec le recteur et les professeurs, il prend les dispositions nécessaires pour occuper ou surveiller les classes en cas d’absence des professeurs.

⁵ Il organise et administre les heures libres des étudiants officiellement dispensés de certains cours.

Art. 3     Les proviseurs

¹ Le proviseur est responsable à l’égard du recteur d’un groupe déterminé de classes.

² Le proviseur est une personne d’écoute et de conseil.

³ Il veille au bon cheminement des étudiants dont il a la responsabilité (admissions, transferts, orientation, promotions et séjours linguistiques).

⁴ Il traite avec les professeurs des problèmes pédagogiques et éducatifs.

⁵ En collaboration avec les titulaires de classe et avec le conseiller en orientation

1. a) il porte une attention particulière aux étudiants en difficulté ;
2. b) il établit un dialogue avec les parents en cas de nécessité.

⁶ Il organise et préside les conseils de classe.

Art. 4     Le conseil rectoral

¹ Il est composé du recteur, du prorecteur et des proviseurs.

² Il assiste le recteur dans l’accomplissement de sa tâche.

³ Le conseil rectoral

1. a) définit les orientations propres au collège dans le respect de la politique générale du Département ;
2. b) prend position sur toutes les questions importantes relatives à la vie du collège (gestion, organisation, pédagogie, éducation, règlements, construction, etc…).

Art. 5     La conférence générale des professeurs

¹ La conférence générale des professeurs se compose de tous les enseignants de l’établissement.

² Elle traite des questions d’éducation, de pédagogie et d’administration.

³ Elle délibère une fois par semestre sur les problèmes qui lui sont soumis par le recteur et le conseil rectoral.

⁴ Elle permet au recteur de renseigner le corps enseignant sur la marche de l’école.

⁵ Elle permet à tous les professeurs d’exprimer des propositions ou des desiderata pour le bien de l’école.

Art. 6     Les groupes de branches

¹ Le groupe de branche réunit tous les professeurs du collège qui enseignent ou ont enseigné durant les trois dernières années la même discipline.

² Les groupes de branches en principe sont constitués pour chacune des disciplines enseignées.

³ En général, chaque groupe de branche est présidé par un responsable.

⁴ Le groupe de branche

1. a) vérifie la pertinence des programmes d’établissement ;
2. b) informe le recteur de la mise en œuvre des programmes et des difficultés y relatives ;
3. c) veille à la coordination horizontale et verticale ;
4. d) dresse la liste des manuels et autre matériel ;
5. e) fait des propositions pour l’acquisition de matériel didactique et établit le budget correspondant ;
6. f) s’informe de l’évolution de l’enseignement et étudie les possibilités d’améliorer les moyens et les méthodes ;
7. g) propose un professeur de branche pour représenter le collège au sein des commissions de branches et de programmes mises en place par le Département.

Art. 7     Les titulaires de classe

¹ Intermédiaire entre les organes de direction et ses étudiants, le titulaire de classe est le premier responsable de l’organisation, de la tenue, de l’ordre et de la discipline dans sa classe, du suivi du contrôle des présences. Il s’efforce de créer un climat stimulant, fondé sur la confiance et le respect qui favorise le travail et l’épanouissement des étudiants.

² En collaboration avec ses collègues et par des contacts personnels avec ses étudiants et leurs parents, il favorise la réussite de leurs études.

Art. 8     Les professeurs

¹ Ils sont responsables de l’instruction des étudiants, de la discipline, de l’ordre et de tâches éducatives adaptées au milieu scolaire.

² Ils veillent à favoriser la réussite de leurs étudiants et participent activement à la vie harmonieuse du collège.

Art. 9     Les étudiants

¹ Leurs droits et leurs responsabilités sont régis par les divers règlements du Conseil d’Etat et par le présent règlement d’établissement.

² L’information des étudiants sur toutes les questions concernant leurs droits et devoirs et leurs activités parascolaires fait l’objet d’une attention particulière du recteur qui l’assure par lui-même, par ses collaborateurs ou par l’intermédiaire de personnes ou associations diverses.

³ Par la voie du délégué de classe, les étudiants peuvent soumettre leurs propositions et desiderata à leurs professeurs, à leur titulaire de classe, à leur proviseur, au recteur.

⁴ La SECC (Société des étudiants du Lycée-Collège des Creusets) est reconnue comme interlocutrice de la direction pour les problèmes intéressant les étudiants.

Art. 10     Les médiateurs scolaires

¹ Le médiateur écoute, soutient, conseille, informe et renoue un dialogue interrompu.

² Peut s’adresser à lui tout étudiant désemparé qui a des difficultés personnelles, familiales ou scolaires, surtout lorsque la communication directe avec les parents, les enseignants ou la direction se révèle défaillante ou impossible.

³ Il aide à promouvoir la santé dans l’établissement.

⁴ Le médiateur est soumis au secret de fonction et dispose, à ce titre, d’un droit de discrétion absolue.

Art. 11     Le conseiller en orientation

¹ Psychologue, le conseiller en orientation a pour rôle d’aider tout étudiant à préparer le choix d’une formation scolaire, universitaire et professionnelle, en accord avec les intérêts, les aptitudes, la personnalité de l’étudiant et les réalités du monde économique.

² Le service d’orientation propose

1. a) une information à la carte : collection et mise à disposition de documents spécialisés ;
2. b) des activités : organisation de forums, visites et stages ;
3. c) une aide au choix personnel : consultations avec approche psychologique et soutien dans la décision et la réalisation du choix.

³ Le conseil en orientation est gratuit, confidentiel et facultatif.

Art. 12     Le secrétariat

¹ Le secrétariat fournit dans les heures d’ouverture tous les renseignements administratifs utiles, établit les documents officiels (cartes d’étudiants, attestations d’études …) et perçoit les émoluments y relatifs.

² L’acquisition auprès du secrétariat de la carte d’étudiant multifonction par les étudiants est obligatoire.

Art. 13     Les parents

¹ Les parents ont le devoir de collaborer avec le personnel enseignant et la direction afin d’atteindre les buts de l’école.

² En cas de difficultés sérieuses rencontrées par leurs enfants, les parents peuvent en tout temps demander un entretien avec la direction et les professeurs concernés.

³ L’APECS (Association des parents d’étudiants du Lycée-Collège des Creusets à Sion) est reconnue comme interlocutrice de la direction pour les problèmes intéressant les parents des étudiants.

Art. 14     Organisation générale du LCC

Section 2 : Travail

Art. 15      Conseils et directives

¹  Chaque étudiant doit être conscient que les études constituent une activité à plein temps. Celle-ci implique la présence à tous les cours et un travail régulier à domicile.

²  Participer activement à un cours est une façon intelligente de le rendre attrayant et d’en tirer bénéfice.

³  Lire de grands auteurs, s’intéresser à l’actualité, écouter et/ou regarder des reportages sur des sujets variés, visiter des expositions, assister à des spectacles de qualité, etc., ne peut qu’enrichir l’esprit et, par conséquent, contribuer à la réussite scolaire.

Art. 16      Travail à domicile

Les tâches à effectuer à domicile (devoirs, leçons…) doivent être contrôlées par chaque enseignant. Ce contrôle doit être particulièrement strict et régulier en 1^ère année.

Art. 17      Examens

¹  Les enseignants doivent communiquer au moins une semaine à l’avance la matière et la date d’un examen.

²  Chaque délégué tient à jour le tableau des examens de sorte que les enseignants puissent veiller à une répartition judicieuse de ceux-ci.

³  Il ne peut y avoir quotidiennement plus de deux examens exigeant un travail préparatoire à domicile et pas plus d’un examen par demi-journée.

⁴  La direction propose régulièrement des sessions officielles de rattrapage pour les examens.

Art. 18      Absence d’un professeur

Si un professeur est absent et qu’aucun collègue ne vient le suppléer, le délégué de classe en avise le prorecteur, le recteur ou le secrétariat cinq minutes après la sonnerie, tandis que la classe travaille en silence.

Art. 19      Evaluation du travail

Les interrogations, les exposés et les examens écrits permettent de mesurer le travail, les aptitudes et les connaissances des étudiants.

 Art. 20      Notes

¹  Les notes s’échelonnent de 1 à 6, par demi-point.

²  Tout travail doit être évalué sur 5 points, le 1 étant acquis.

³  Tout examen est annoncé. La matière concernée, les objectifs visés, les compétences attendues et les critères d’évaluation sont explicités par le professeur au moment de cette annonce. Dans les branches (particulièrement les langues) dont l’expression orale est une composante constitutive, les interrogations orales sont annoncées pour un jour déterminé ; chaque élève de la classe peut être interrogé individuellement le jour communiqué  sans annonce nominative préalable.

⁴  Le nombre minimal d’examens par semestre respecte le cadre suivant quel que soit le degré, sous réserve de l’alinéa 5 ci-après (n correspondant au nombre de périodes hebdomadaires)  :

a/ branche avec une dotation hebdomadaire d’une période : n+1.

b/ branche avec une dotation hebdomadaire de 2 ou 3 périodes : n.

c/ branche avec une dotation hebdomadaire de 4 périodes ou plus : n-1.

d/ branches combinées (avec deux composantes : art plastique & histoire de l’art en 3^e et 4^e ; économie et droit en 3^e et 4^e ; biologie & chimie en OS 3^e) avec une moyenne unique dans le carnet scolaire : une note au moins par composante

⁵  Compte tenu de la durée écourtée du semestre de printemps en 5^e année, pour les branches dont la dotation hebdomadaire est de 3 périodes ou plus, le nombre minimal d’examens est de n-1.

⁶  Le professeur veillera à la répartition judicieuse des examens au fil du semestre.

⁷  Des coefficients différents peuvent être attribués aux notes. Dans ce cas, les étudiants doivent en être avertis par avance.

⁸   Les professeurs veilleront à saisir régulièrement toutes les notes dans ISM.

Art. 21      Soin et correction de la langue

¹  Tout travail écrit doit être présenté avec soin.

²  Lors de la présentation d’un travail écrit, quelle que soit la branche, chaque professeur veillera à la correction de la langue et au soin ; il lui sera possible, par exemple, de baisser d’un demi-point la note obtenue par un étudiant qui ne fait manifestement aucun effort pour s’améliorer en ces domaines.

Art. 22      Refus d’une épreuve ou tricherie

La note n’est pas une mesure disciplinaire ; cependant

1. a) tout refus d’une épreuve est sanctionné par la note 1 ;
2. b) il en va de même pour les cas ou les tentatives de tricherie et de fraude.

Art. 23      Communication des notes

¹  Tout étudiant a le droit de connaître ses notes d’oral et d’écrit.

²  Sur demande des étudiants, le professeur doit leur communiquer la moyenne de classe quand il rend une interrogation écrite.

Section 3 : Ordre et discipline

Le fait de vivre nombreux dans une aussi grande maison que le LCC exige de la part de chacun ponctualité, ordre et discipline. Les directives qui suivent n’ont d’autres buts que ceux de favoriser une vie harmonieuse.

Art. 24      Heures d’ouverture

Le collège est ouvert de 07h00 à 18h30 afin de permettre à chacun d’avoir un espace de travail adéquat.

Art. 25      Salles de classe

¹  Les salles de classe sont placées sous la responsabilité des professeurs.

²  Eux seuls peuvent autoriser la pose d’affiches, de posters, etc., et changer la disposition du mobilier.

³  Chaque professeur veillera à laisser le mobilier dans une configuration standard à la fin de son cours.

⁴   Chaque étudiant doit veiller

1. a) au soin du matériel et du mobilier ;
2. b) à la propreté des salles.

Art. 26      Aula

Les étudiants ont une attitude respectueuse durant les manifestations. Ils se conformeront aux directives concernant l’attribution des places. Ils laisseront leurs sacs dans leur casier ou dans l’espace à l’entrée de l’Aula.

Art. 27      Bibliothèque

L’accès à la bibliothèque n’est en principe autorisé que durant les heures d’ouverture indiquées à l’entrée de la salle. L’usage du matériel informatique est réservé au travail scolaire.

Art. 28      Etude

Le collège organise des heures d’étude pour les étudiants ; un règlement interne est établi.

Art. 29      Temps libres

Les étudiants qui n’ont pas de cours à un moment donné de la journée et qui souhaitent rester au collège s’installent à la salle du préau du rez-de-chaussée, au patio de l’attique ou dans le hall d’entrée du collège en ayant une attitude adaptée au cadre scolaire.

Art. 30      Subsistance

Il est interdit de manger, de boire (excepté l’eau) et de mâcher du chewing-gum en dehors de la salle du préau et du patio de l’attique. Les usagers de ces lieux sont priés de débarrasser, de ranger les tables et de remettre les chaises à leur place.

Art. 31      Secrétariat – bureaux du prorecteur et des proviseurs

Les horaires de ces différents bureaux sont affichés devant ceux-ci. Chacun est prié de s’y conformer.

Art. 32      Salles omnisports

Les salles omnisports sont disponibles pour les étudiants en dehors des heures de cours sur autorisation d’un professeur d’éducation physique ou de la direction de l’école.

Art. 33      Salle de musculation (plus disponible depuis 2021)

La salle de musculation est disponible selon l’horaire affiché. L’utilisation des machines est placée sous la seule responsabilité des usagers.

Art. 34      Casiers

Le collège met à disposition des étudiants un casier numéroté. Il est placé sous la responsabilité de son utilisateur ; chaque casier sera fermé par un cadenas. En cas de nécessité, la direction peut demander à l’étudiant d’ouvrir son casier.

Art. 35      Places de parc

Le collège s’efforce de mettre à disposition des seuls professeurs des places de parc.

Art. 36      Affiches et tracts

La pose d’affiche, après autorisation du prorecteur, se fait sur les panneaux prévus à cet effet. La distribution de tracts est interdite dans l’enceinte du collège.

Art. 37      Consommation de cigarettes

Il est interdit de fumer dans le collège et ses abords, à l’exception des espaces « fumeurs » prévus à cet effet. Les mégots seront impérativement déposés dans les cendriers.

Art. 38      Consommation d’alcool et de drogue

Dans le cadre de l’école, il est formellement interdit

1. a) de consommer ou de détenir de l’alcool ;
2. b) de détenir ou de distribuer des publications dont le contenu est prohibé par les dispositions spécifiques en la matière ;
3. c) de détenir, vendre, distribuer ou consommer des stupéfiants au sens des dispositions spécifiques ;
4. d) de détenir des objets et des produits dangereux.

Art. 39      Téléphone mobile

Les téléphones portables et les appareils électroniques personnels sont éteints et invisibles durant les cours et les manifestations. En classe, l’utilisation pédagogique des smartphones, tablettes et ordinateurs portables est soumise à l’approbation des professeurs.

Dans les couloirs de l’école, une utilisation uniquement silencieuse est tolérée : pas de photographie, pas de vidéo, pas d’appel, pas d’écouteurs avec de la musique. L’utilisation des téléphones doit dans tous les cas respecter les règlements, directives et chartes informatiques du Canton et de l’établissement.

Art. 40            Tenue et attitude

Les étudiants auront entre eux un comportement fondé sur les règles de la bienséance : ni violence ou geste de violence, ni familiarité ou sentimentalisme débridé. Ils auront en outre une tenue propre et appropriée pour le milieu scolaire et se conformeront aux instructions données par la direction, en particulier pas de couvre-chefs dans l’établissement.

Art. 41      Ponctualité

¹  Les cours commencent et se terminent à l’heure. Les étudiants ne sont pas autorisés à quitter la salle de cours avant que la sonnerie n’ait retenti.

²  Les étudiants sont tenus de se trouver dans la salle de classe au début du cours. Les retards injustifiés sont sanctionnés. 

Art. 42      Sanctions

Les étudiants qui, par leur attitude, leur manque de travail, leur retard ou leur indiscipline, perturbent volontairement la vie de l’établissement s’exposent aux sanctions suivantes :

a) Par les professeurs :

des travaux supplémentaires proportionnés;

des retenues jusqu’à deux heures sous surveillance (doivent être signalées au titulaire) ;

l’exclusion d’un cours (doit être signalée à la direction) ;

b) Par le prorecteur ou le maître titulaire :

des retenues jusqu’à quatre heures sous surveillance (elles doivent être signalées aux parents) ;

c) Par le recteur :

l’avertissement ;

la suspension temporaire des cours ;

la menace d’exclusion ;

l’exclusion de l’établissement.

Art. 43      Facilités pour les artistes et les sportifs (SAF)

Des mesures permettant aux artistes de talent et aux sportifs d’élite reconnus de concilier leurs activités artistiques ou sportives et leurs études sont prises par le recteur, conformément aux dispositions arrêtées par le Conseil d’Etat.

Art. 44            Absences

¹  Selon le règlement cantonal du 17 décembre 2003 (art. 14), modifié le 20 juillet 2012, la fréquentation de tous les cours est obligatoire.

²  Les étudiants sont priés de se conformer aux directives contenues dans le règlement interne des absences de l’établissement.

³  Toute absence non justifiée ou non autorisée est sanctionnée d’un avertissement.

Art. 45      Congés

Les demandes de congé, dûment motivées, sont signées par les parents, le représentant légal ou par l’étudiant majeur et sont adressées suffisamment tôt au titulaire ou au prorecteur.

Art. 46      Vols

Pour éviter les vols, les étudiants prendront soin de mettre leurs objets de valeur en sécurité dans leur casier ; durant les cours d’éducation physique, ils suivront à ce sujet les indications de leur professeur.

Section 4 : Animations spirituelle, culturelle et sportive

Art. 47      Animation spirituelle

¹  Dans l’esprit de la charte des aumôneries et des services d’animation spirituelle des établissements scolaires du secondaire II du Valais, l’animation spirituelle est proposée à tous les membres du collège. Par une attitude générale d’écoute et d’ouverture, chacun est attentif à créer un climat propre à favoriser la recherche du sens de la vie dans le respect des convictions d’autrui.

²  L’aumônier ainsi que les professeurs qui l’assistent sont en charge de l’animation spirituelle et ils collaborent au service de toute la communauté du collège.

³  Diverses activités sont proposées aux étudiants durant leur cursus :

1. a) journées d’échange et de visite ;
2. b) retraites ;
3. c) temps forts divers (Fête de Noël, pèlerinages en montagne, conférences, voyages, etc.) ;
4. d) différents temps de prière, de célébration et de partage.

Art. 48      Animation culturelle

¹  Afin de favoriser la formation la plus complète possible, des manifestations et des excursions à but artistique et culturel sont proposées.

²  Ces manifestations seront, soit intégrées dans le programme scolaire, soit proposées à titre d’activités parascolaires.

³  Les manifestations intégrées dans le programme scolaire sont obligatoires pour tous les étudiants.

⁴  Les voyages culturels sont réservés aux étudiants de 4^ème année (cf. règlement interne).

Art. 49      Animation sportive

¹  Les activités sportives doivent être organisées conformément aux directives édictées par le Département.

² Les cours d’éducation physique hebdomadaires visent à développer les potentialités physiques et sportives de tous les étudiants dans un esprit de convivialité privilégiant la dimension sociale.

³  Des activités parascolaires facultatives, entre autres sous forme de divers tournois internes, sont organisées au long de l’année scolaire.

⁴  Des rencontres sportives inter-collèges permettent aussi aux étudiants de participer à des tournois cantonaux, nationaux et internationaux dans différents sports.

⁵  Plusieurs journées sportives sont judicieusement réparties au long de l’année scolaires. Elles peuvent être organisées sous la forme de camps. Elles donnent l’occasion aux étudiants de s’initier notamment à des activités sportives peu ou non pratiquées dans les cours d’éducation physique. De plus, elles favorisent les découvertes et les échanges entre étudiants en privilégiant des activités de plein air.

Dispositions particulières

Les voyages culturels, les dispositions relatives au suivi des absences et l’étude de midi font l’objet de règlements internes complémentaires.

Demeurent réservées les dispositions :

• de l’Ordonnance concernant les directions des écoles cantonales du degré secondaire II général du 20 juin 2012 ;
• du Règlement concernant les études gymnasiales et les examens de maturité du 10 juin 2009 ;
• du Règlement général concernant les établissements de l’enseignement secondaire du deuxième degré du 17 décembre 2003, modifié le 20 juillet 2012.

Ainsi approuvé par le conseil rectoral du Lycée-Collège des Creusets, à Sion, le 10/08/2023

Le Recteur du Lycée-Collège des Creusets : Xavier Gaillard